Honte a Nexity

MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site NOBLE CAUSE l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

LE SITE

Identité

Le nom du site : Honte à Nexity

Le présent site est accessible à l’URL : https://www.honte-a-nexity.fr/

Le propriétaire et éditeur du site est la SAS NOBLE CAUSE, société au capital de 1000 euros, inscrite au R.C.S. de LYON sous le numéro RCS LYON 982 403 396, dont le siège social est situé au 16, rue Cuvier 69006 Lyon, représenté(e) par Michel VAN EFFENTERRE dûment habilité ;

Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR30982403396.

Hébergement

Le Site est hébergé par la société OVH SAS, situé 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1, (contact téléphonique ou courriel : 1007).

Directeur de publication

Le Directeur de la publication du Site est M. Michel VAN EFFENTERRE.

Intégration du contenu et maintenance du site

Le webmaster spécialisé dans la création de sites, chargé de l’intégration du contenu et de la maintenance du site, est M. Vincent WOLHUIS (vincewold@gmail.com)

Nous contacter

  • Par téléphone : +33 6 43 09 76 50 (laisser un message ou un SMS si pas de réponse immédiate)

  • Par courriel : contact@noblecause.fr

  • Par courrier : 16, rue Cuvier 69006 Lyon

Données personnelles

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par la Charte du respect de la vie privée, disponible depuis la section « Charte de Protection des Données Personnelles », conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 (« RGPD »).

CONDITIONS D’UTILISATION

L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

Informations

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Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.

Interactivité

Les utilisateurs du site peuvent y déposer du contenu, apparaissant sur le site dans des espaces dédiés (notamment via les commentaires). Le contenu déposé reste sous la responsabilité de leurs auteurs, qui en assument pleinement l’entière responsabilité juridique.

Le propriétaire du site se réserve néanmoins le droit de retirer sans préavis et sans justification tout contenu déposé par les utilisateurs qui ne satisferait pas à la charte déontologique du site ou à la législation en vigueur.

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